Utilisation des sites Internet

Les sites Internet : www.haydenvac.com, www.retraflex.com , www.wallyflex.com, (ci-après désignés les « Sites ») sont la propriété de : Les Industries Trovac ltée (ci-après « Trovac »). Lorsque vous accédez aux sites Internet de Trovac, vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation énoncées ci-dessous énoncées sur chacun des sites.

Propriété intellectuelle

Les sites Internet www.haydenvac.com, www.retraflex.com, www.wallyflex.com, et l’ensemble des éléments qui les composent (textes, documents, photos, images, dessins, sources script, logos…) sont la propriété exclusive de Trovac. Il est interdit de les diffuser ou de les reproduire, en tout ou en partie, et sous quelque forme que ce soit, sans le consentement exprès et écrit de Trovac. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par les lois sur la propriété intellectuelle.

Marques de commerce

Hayden, Super Vac Hayden, Retraflex, Wally Flex (ainsi que leurs dessins et/ou logos respectifs) sont des marques de commerce protégées dont Trovac en est le titulaire. Elles ne peuvent être copiées, reproduites ni utilisées, en totalité ou en partie, sans le consentement écrit préalable et exprès de Trovac.

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Certaines données informatiques sont recueillies et utilisées pour permettre ou rendre plus efficace votre navigation sur nos sites Web. Ce sont des informations qui ne sont pas des renseignements personnels. Parmi celles-ci on retrouve l’adresse IP de votre ordinateur et celle de votre fournisseur de services Internet, la date et l’heure où vous avez consulté nos sites Web, l’adresse Internet du site Internet qui vous a redirigé vers notre site Web, le système d’exploitation que vous utilisez, les sections du site Web auxquelles vous avez accédé, les pages que vous avez visitées, les images affichées et le contenu que vous avez téléchargé à partir du site Internet.

Cookies

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Enfants

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Interdiction

Il est interdit d’accéder aux codes sources des sites Internet de Trovac. Vous ne pouvez reproduire ou diffuser aucune information contenue aux sites Internet de Trovac à moins que vous le fassiez uniquement pour des fins personnelles.

Non-responsabilité

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Lois applicables et juridiction

L’usage et le contenu des sites Web, www.haydenvac.comm www.Retraflex.com et www.wallyflex.com, sont régis par les lois en vigueur dans la province de Québec et interprétées conformément à ces lois. Indépendamment du lieu à partir duquel vous accédez à l’un ou l’autre de ces sites, vous convenez que seuls les tribunaux situés dans le district judiciaire de Montréal, dans lequel l’usager du site et Trovac élisent domicile, seront compétents pour entendre toute demande en justice ou toute réclamation, fondée en tout ou en partie et de façon directe ou indirecte sur l’une ou l’autre des modalités et conditions d’utilisation des sites Internet de Trovac.

Modalités d’utilisation des sites Internet de Trovac en date du 18 avril 2018.

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